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Journal n°8391
du 20 juillet 2018
Bureau provisoire de la « Chambre Syndicale des Blockchains ».
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ...
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l'article 4 dernier alinéa de l'Ordonnance Souveraine n° 2.951 du 29 décembre 1944 portant ...
Journal n°8021
du 17 juin 2011
La Mairie invite la population à pavoiser à l’occasion du mariage de S.A.S. le Prince Albert II avec Mademoiselle Charlène Wittstock
A l’occasion du Mariage Princier, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à Mademoiselle Charlène Wittstock.
Dans ... A l’occasion du Mariage Princier, les Monégasques et les habitants de Monaco auront à cœur de manifester leur attachement à S.A.S. le Prince Albert II et à Mademoiselle Charlène Wittstock.
Dans ...
Journal n°8035
du 23 septembre 2011
Avis de recrutement n° 2011-132 d’un Opérateur au Service des Titres de Circulation.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Opérateur au Service des Titres de Circulation pour une durée ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Opérateur au Service des Titres de Circulation pour une durée ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Communiqué n° 99-17 du 12 avril 1999 relatif au dimanche 9 mai 1999 (Jour du Jubilé de S.A.S. le Prince Souverain), jour férié légal exceptionnel, reporté au lundi 10 mai 1999.
Aux termes de la loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 parue au "Journal de Monaco" du vendredi 1er janvier 1999, le 10 mai 1999 est un jour férié, chômé et payé, rentrant dans le cadre des dispositions ... Aux termes de la loi n° 1.213 du 29 décembre 1998 parue au "Journal de Monaco" du vendredi 1er janvier 1999, le 10 mai 1999 est un jour férié, chômé et payé, rentrant dans le cadre des dispositions ...
Journal n°8616
du 11 novembre 2022
Mise en vente de nouvelles valeurs.
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 3 janvier 2023 à la mise en vente des timbres suivants :
* 1,16 € - effigie de S.A.S. Le Prince Albert II - timbre à validité permanente - tarif ...
L'Office des Émissions de Timbres-Poste procédera le 3 janvier 2023 à la mise en vente des timbres suivants :
* 1,16 € - effigie de S.A.S. Le Prince Albert II - timbre à validité permanente - tarif ... Mise en vente de nouvelles valeurs. ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Communiqué - Bureau provisoire de la Fédération des Syndicats de Salariés de Monaco
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions du Chapitre III de l’ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944, et de l’article 4 de l’ordonnance n° 2 ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions du Chapitre III de l’ordonnance-loi n° 399 du 6 octobre 1944, et de l’article 4 de l’ordonnance n° 2 ...
Journal n°7675
du 29 octobre 2004
Communiqué n° 2004-12 du 18 octobre 2004 de la Direction du Travail et des Affaires Sociales, relatif au vendredi 19 novembre 2004 (jour de la Fête de S.A.S. le Prince Souverain) jour férié légal.
rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travail n° 79-93 du 13 novembre 1979 (publiée au Journal de Monaco du 23 novembre 1979), ce jour férié légal ... rémunération.
Compte tenu des obligations légales rappelées dans la circulaire de la Direction du Travail n° 79-93 du 13 novembre 1979 (publiée au Journal de Monaco du 23 novembre 1979), ce jour férié légal ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Délibération n° 2015-42 du 15 avril 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre de la modification du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Tenue du répertoire des traitements » présenté par son Président
cohérents.
Si tel est le cas, le dossier est enlevé de la partie dédiée aux pré-dépôts et s’inscrit dans la partie active du répertoire des traitements.
La Commission considère donc que le traitement est ... cohérents.
Si tel est le cas, le dossier est enlevé de la partie dédiée aux pré-dépôts et s’inscrit dans la partie active du répertoire des traitements.
La Commission considère donc que le traitement est ...
Journal n°7711
du 8 juillet 2005
Communiqué n° 2005-06 du 30 juin 2005 relatif au mardi 12 juillet 2005, jour de l'Avènement de S.A.S. le Prince Albert II, jour férié légal.
A l'occasion des cérémonies marquant l'Avènement de S.A.S. le Prince Albert II et pour permettre aux monégasques et aux habitants de la Principauté de s'associer pleinement à cet événement, le 12 ... A l'occasion des cérémonies marquant l'Avènement de S.A.S. le Prince Albert II et pour permettre aux monégasques et aux habitants de la Principauté de s'associer pleinement à cet événement, le 12 ...
Journal n°8156
du 17 janvier 2014
Bureau provisoire du Syndicat des Cadres des Activités Touristiques
fondation qui s’est tenue le 5 décembre 2013, le Syndicat des Cadres des Activités Touristiques a désigné son bureau provisoire.
La liste des membres de ce bureau a été déposée près la Direction du Travail ... fondation qui s’est tenue le 5 décembre 2013, le Syndicat des Cadres des Activités Touristiques a désigné son bureau provisoire.
La liste des membres de ce bureau a été déposée près la Direction du Travail ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Communiqué n° 2010-07 du 10 juin 2010 relatif aux mesures de remboursement des charges sociales patronales
La Direction du Travail rappelle les conditions requises pour bénéficier du remboursement des charges sociales patronales lors du recrutement d’un salarié par une entreprise monégasque.
I ... La Direction du Travail rappelle les conditions requises pour bénéficier du remboursement des charges sociales patronales lors du recrutement d’un salarié par une entreprise monégasque.
I ...
Journal n°8003
du 11 février 2011
Avis de recrutement n° 2011-19 d’un Agent Technique à l’Auditorium Rainier III.
La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent Technique à l’Auditorium Rainier III, dépendant de la ... La Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique fait savoir qu’il va être procédé au recrutement d’un Agent Technique à l’Auditorium Rainier III, dépendant de la ...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Communiqué n° 2008-15 du 19 septembre 2008 relatif aux mesures de remboursement des charges sociales patronales
La Direction du Travail rappelle les conditions requises pour bénéficier du remboursement des charges sociales patronales lors du recrutement d’un salarié par une entreprise monégasque.
I ... La Direction du Travail rappelle les conditions requises pour bénéficier du remboursement des charges sociales patronales lors du recrutement d’un salarié par une entreprise monégasque.
I ...
Journal n°7908
du 17 avril 2009
Avis relatif aux résultats du recensement général de la population
M. le Maire fait connaître que le recensement général de la population de la Principauté qui a eu lieu du 9 juin au 31 juillet 2008 et dont le dépouillement et le traitement des données statistiques ... M. le Maire fait connaître que le recensement général de la population de la Principauté qui a eu lieu du 9 juin au 31 juillet 2008 et dont le dépouillement et le traitement des données statistiques ...
Journal n°8190
du 12 septembre 2014
Bureau provisoire du Syndicat des Guides Interprètes et des Métiers d’Accueil de Monaco.
La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ... La Direction du Travail porte à la connaissance de tout intéressé, conformément aux dispositions de l’article 4 de l’ordonnance n° 2.942 du 4 décembre 1944, modifiée, qu’au cours de l’assemblée de ...